1 SEPTEMBRE 2016

Conseil 2016 09 01Conseil 2016 09 01 (174.88 Ko)

Le 1er septembre 2016 à 19h00, le Conseil Municipal s'est réuni suite à la convocation en date du 25 août 2016 sous la présidence de M. de PLASSE Philippe, Maire.
ORDRE DU JOUR :
 La rentrée
 Préparation de l’inauguration de la salle
 Point sur la lagune et sur l’étude de la Communauté de communes
 Questions diverses : court termes, cailloux dans le cimetière…
Étaient présents : Tous les membres en exercice à l’exception de Mme DUCROCQ, Mme REMONT et M. DUCAMPS.
Monsieur SENECHAL est élu secrétaire.
« La rentrée pour tous, grands et petits, moment de communication pour le village qui se terminera par un petit verre offert par Bertrand et Christine en l’honneur d’Armand ».
Le dernier compte-rendu de la réunion du 7 avril dernier a été envoyé dans la journée. S’il n’y a aucune remarque d’ici deux à trois jours, le compte-rendu sera considéré comme validé.
REMERCIEMENTS POUR LA DUCASSE DE FOUFFLIN
La ducasse de Foufflin a été un grand moment et Monsieur de PLASSE souhaite remercier chacun pour son implication. Madame LELOIR souligne la participation importante de chacun et pas uniquement du conseil municipal.
INAUGURATION DE LA SALLE LE 8 OCTOBRE A 11H
 Tous les officiels ont été contactés par Monsieur de PLASSE il y a déjà quelques mois afin de fixer, puis de confirmer, la date de l’inauguration.
 A qui envoie-t-on l’invitation ? Les élus titulaires et suppléants de la Communauté de Communes, les artisans qui ont participé au chantier, l’architecte et quelques personnes proches de Foufflin. Un flyer sera déposé dans chaque boîte aux lettres du village. L’objectif est d’avoir un maximum de personne du village.
 Pour information, le Conseil départemental fournit le ruban tricolore, les ciseaux et les flammes indiquant la salle.
 Maxime FIEVET (plantations) a promis de passer avant l’inauguration pour vérifier les abords de la salle.
 Réception :
 Estimation : 150 personnes
 Budget maximum : 1 000 €
 Boissons :
 70 bouteilles (les bouteilles qui restent au comité seront remboursées via une subvention de la commune).
 Il faudra également prévoir du jus de fruits.
 Petits fours :
 Il faut compter 3 navettes par personne.
 Monsieur de PLASSE contactera PASQUIER (Aubigny-en-Artois) pour connaître les horaires d’ouverture du magasin.
 Madame LELOIR se renseignera également sur le prix des navettes.
 Décoration de la salle
 Les invitations partiront semaine 37
LES COMPTES
Monsieur de PLASSE présente la situation des comptes au 1er septembre 2016 après le paiement des travaux de la salle et du parking. Les chiffres sont très proches de l’estimation qui a été présentée lors de la réunion de vote du budget primitif 2016.
En conséquence, Monsieur le Maire propose de rembourser la moitié du capital de l’emprunt court termes de 65 000 € contractés l’année dernière, soit un montant de 32 500 €. Le conseil municipal accepte cette proposition.
Pour information, la subvention d’amende de police pour le parking a été refusée pour l’année 2016 mais elle pourrait être acceptée pour 2017. Une nouvelle demande a donc été envoyée à Avesnes.
FLEURS ET CIMETIERE
 Monsieur de PLASSE remercie toutes les personnes qui se sont occupés du cimetière, des fleurs dans le village, de la salle.
 Des fleurs ont été volées dans les jardinières du village.
 Suite au passage en Mairie de M. BROGNIART, il est envisagé de remettre des cailloux dans l’allée derrière l’église (par mesure de sécurité). Monsieur de PLASSE a contacté DUFFROY, la tonne de cailloux revient à 25 €. Il reste encore des cailloux utilisés pour le parking de la salle. Le conseil municipal décide de faire venir 5 tonnes de cailloux. Une journée bénévole sera organisée pour mettre les cailloux.
 Portail de l’Eglise : Monsieur FLIPPE qui a déjà réalisé le portail de la salle polyvalente a adressé un devis à la mairie pour le portail du cimetière pour un montant de 1 400 €. Monsieur SENECHAL et M. LAGACHE s’engagent à faire le portail eux-mêmes avant juin 2017.
But : Permettre un passage plus grand aux véhicules pour être opérationnel pour les travaux qui devrait se réaliser en 2018.
INONDATONS ET LAGUNE
L’étude menée par la Communauté de Communes sur le ruissellement des eaux pluviales continue. L’objectif est de trouver les bassins versants, ensuite il faudra déterminer ou placer des ouvrages pour éviter les inondations (fascines, bassins…).
En février, un trou s’est formé à côté de la lagune. Monsieur de PLASSE a rencontré plusieurs fois Monsieur BERTIN (DUFFROY) à ce sujet. Il a été décidé que ce trou serait rebouché avec les piquets de béton qui se trouve dans le Chemin du Bois du Pré et d’en profiter pour curer les trois bassins (coût estimé : 2000 €). Les travaux seront effectués dans la semaine 36 ou 37.
DEMANDE DE SUBVENTION – TERNOIS VACANCES
Monsieur de PLASSE donne lecture d’une demande de subvention reçue de l’association Ternois Vacances de Ternas. Cet été trois enfants de la commune ont été accueillis par le centre aéré. L’association sollicite une subvention de 25 € par enfant soit 75 € au total. Le conseil municipal décide, après discussion et à l’unanimité, de verser 75 € à l’association Ternois Vacances et d’inscrire cette somme au budget au compte 6574 « Subventions de fonctionnement aux associations »
INSTAURATION DU PRINCIPE DE LA REDEVANCE REGLEMENTEE POUR LES CHANTIERS PROVISOIRES – FDE 62
Monsieur de PLASSE informe le conseil municipal d’un courrier de la Fédération Départementale de l’Energie du Pas-de-Calais par lequel les communes sont sollicitées pour instaurer le principe de la redevance réglementée pour les chantiers provisoires sur le réseau électrique et de gaz.
A ce titre, la commune percevra chaque année une redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz. Le conseil municipal accepte à l’unanimité d’instaurer ce principe.
INDEMNITE DE LA TRESORIERE
Monsieur de PLASSE informe les conseillers que depuis le 1er mai, Madame Sandrine LECOMTE est la nouvelle trésorière de Saint-Pol-sur-Ternoise. Lors de la dernière réunion, le conseil municipal a délibéré en faveur du fractionnement de l’indemnité en versant 1/12eme de l’indemnité à Madame Denise ALEXANDRE (trésorière du 01/01/2016 au 31/01/2016) et 3/12eme à Madame Delphine PREVOST (trésorière du 01/02/2016 au 30/04/2016).
Le conseil municipal décide à l’unanimité de verser 8/12eme de l’indemnité annuelle 2016 à Madame Sandrine LECOMTE.
A partir du 1er janvier 2017, le conseil décide à l’unanimité :
 De demander le concours du receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d'accorder l'indemnité de conseil au taux de 100 % an
 Que cette indemnité sera attribuée à Madame Sandrine LECOMTE, Receveur Municipal,
 De lui accorder également l'indemnité de confection des documents budgétaires pour un montant de 30.49 €/an.
QUESTIONS DIVERSES
 Maison des Anglais : L’EPF est toujours en attente de l’estimation de la maison par les domaines.
 Recensement de la population : Foufflin compte 156 habitants en février 2016. Les dotations par contre, se basent sur une population de 125 habitants.
 Orange : Dans le village, il n’y a plus aucune possibilité de création de nouvelle ligne téléphonique. Des travaux avaient été prévus par Orange, puis annulés. Monsieur de PLASSE va rencontrer un responsable d’Orange à ce sujet le 13 septembre.
 Pigeons dans le clocher : Une petite centaine de pigeons ont été attrapés depuis un an par Roland et Remy POMARD de Ternas. La situation devient bien plus agréable pour le village. Monsieur de PLASSE propose d’offrir un panier garni d’une valeur de 50 € en remerciement.
 Repas des aînés : Après discussion on pourrait profiter de la salle et faire venir un traiteur.
 Logements communaux : Aucun souci avec les locataires actuels.
 Le point est fait sur les ducasses à venir et sur les futures locations de la salle.
 Un relais pédestre a lieu le 8 octobre. Il débutera à 12h30 à Boubers sur Canche et se terminera vers 17h30/18h à Foufflin (Information à la mairie pour le parcours, le repas et les réservations).
La réunion se termine par un agréable moment en l’honneur d’Armand, petit-fils de Bertrand et Christine DURANEL.

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